Indications générales des chapitres CAN

Les indications générales se trouvent au début d'un chapitre CAN; elles fournissent des informations spécifiques au chapitre en relation avec les thèmes énumérés ci-dessous:

1. Bases normatives du CAN 
2. Effet juridiquement contraignant et hiérarchie des parties du contrat 
3. Conditions particulières à l’ouvrage projeté 
4. Conditions contractuelles 
5. Normes techniques des associations professionnelles 
6. Autres documents 
7. Renvois 
8. Prestations comprises 
9. Informations sur ce CAN