Les bureaux CRB seront fermés du 24 décembre 2025 à partir de 12:00 heures jusqu’au 4 janvier 2026. À partir du 5 janvier 2026, nous serons à nouveau à votre disposition.
Les indications générales fournissent des informations spécifiques.
Indications générales des chapitres CAN
Les indications générales se trouvent au début d'un chapitre CAN; elles fournissent des informations spécifiques au chapitre en relation avec les thèmes énumérés ci-dessous:
Bases normatives du CAN
Effet juridiquement contraignant et hiérarchie des parties du contrat
Conditions particulières à l’ouvrage projeté
Conditions contractuelles
Normes techniques des associations professionnelles
