Indications générales CAN

Des informations détaillées pour les chapitres CAN.

En raison de l’introduction des CGC Conditions générales pour la construction dans les chapitres CAN à partir de l’année de version 2004 (V’04), des informations ont été transposées.

Dans le document «Indications générales», vous trouvez les recommandations et directives à prendre en considération. Le document consiste en 8 paragraphes principaux contenant les informations spécifiques aux chapitres, sur les thèmes suivants:

  1. Bases normatives du CAN
  2. Conditions contractuelles
  3. Conditions particulières à l’ouvrage projeté
  4. Normes des associations professionnelles
  5. Autres documents
  6. Définitions, abréviations, explications
  7. Renvois
  8. Prestations comprises


Documents à télécharger

Les documents "Indications générales" des chapitres CAN concernés, classifiés par groupes de chapitres allant de 100 à 700, sont mis à disposition de manière continue et ils peuvent être téléchargés.
Les chapitres CAN des groupes de chapitres 400 et 500 sont disponibles uniquement sous forme numérique. C’est pourquoi aucun document «Indications générales» ne peut être téléchargé en format PDF pour ces groupes de chapitres.

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