Solo in lingua francese
Le thème du dépassement du devis concerne non seulement les milieux juridiques, mais aussi et surtout en première ligne le secteur des planificateurs, des maîtres d'ouvrages publics et privés et de la construction en général.
Instruments et techniques de gestion des coûts
Principes fondamentaux et découpage de l’ouvrage
Notion de devis
Obligations du planificateur et raisons du dépassement du devis
Responsabilités et assurances
Lorsque le maître de l’ouvrage s’engage dans une opération de construction, il veut que l’ouvrage soit réalisé sans retard, qu’il ne présente pas de défauts et qu’il soit livré sans un dépassement des coûts de construction. Or, il arrive souvent qu’il soit déçu dans ses attentes financières parce que l’architecte a été négligent dans l’élaboration du devis ou dans la surveillance des coûts, de sorte qu’un dépassement du devis en résulte. Cette thématique sera traitée de manière originale et en alternance par Daniel Dorsaz et Yann Férolles.
Le cours traite d’abord des questions liées à la gestion des coûts en termes de terminologie dans le processus de développement d’un projet, pour aborder ensuite les principes, les éléments structurels et les étapes d’un calcul des coûts réaliste.
Dans un deuxième temps sont abordées les principales questions en lien avec les responsabilités du mandataire en cas de dépassement de devis: qu’est-ce qu’un dépassement de devis, quelle est la marge de tolérance, quel est le régime juridique de la responsabilité contractuelle? Il traite aussi des causes du dépassement de devis dans les différentes phases d’un projet, ainsi que des obligations du mandataire relatives au devis.
Les objectifs de ce cours consistent à faire connaître les instruments fondamentaux de la gestion des coûts ainsi que d’acquérir une vue d’ensemble sur les obligations du mandataire relatives au devis et à son dépassement, sur la base de nombreux exemples tirés de la pratique.