Gestion des avenants contractuels

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Dans la plupart des cas, les modifications de prestations ne peuvent pas être évitées, malgré tout le soin accordé aux travaux préparatoires et à la planification. C’est par exemple le cas lorsqu’interviennent des modifications législatives ou normatives, des adaptations aux affectations de l’utilisation de l’ouvrage ou encore des évènements imprévisibles. La gestion des avenants contractuels revêt dès lors une grande importance pour éviter des situations conflictuelles entre le maître de l’ouvrage, les bureaux d’études et les entreprises.

En bref

Délimitations et définitions

Processus pour le traitement des avenants et définition des phases

Développement des avenants

Bases juridiques, normes et règlements SIA 

Détails des cours

La gestion des avenants, suite à des modifications des prestations par rapport au contrat initial, est encore aujourd’hui une thématique peu connue des différents intervenants dans l’acte de bâtir. Les modifications de prestations ne peuvent toutefois pas être évitées malgré une préparation et une planification exemplaire. Ce sera le cas notamment lors de modifications de lois ou de normes, de modifications apportées à l’exploitation, d’évènements imprévisibles, etc. C’est ainsi que des modifications contractuelles sont pratiquement inévitables dans chaque projet de construction. Mais les avenants contractuels conduisent souvent à des dépassements de coûts et à des renchérissements d’un projet. Il est dès lors indispensable de les traiter avec professionnalisme pour éviter des situations conflictuelles entre les maîtres de l’ouvrage, les bureaux d’étude et les entreprises.

Ce cours traitera des processus et des différentes étapes pour gérer les avenants. Cela concerne les différentes activités à mettre en œuvre, les différentes responsabilités engagées ainsi que les décisions nécessaires à prendre par les différents intervenants. Il traitera également des bases juridiques, des normes et des règlements SIA, ainsi que des aides à la prise de décision appliquées dans la branche de la construction.

Objectifs

Le but du cours est de transmettre aux différents intervenants dans l’acte de construire les instruments indispensables pour gérer les avenants de manière transparente, adéquate et conforme aux dispositions en vigueur. Les participants recevront les outils indispensables pour parvenir à des situations acceptables par les différents intervenants concernés.